Marque expirée - Marque en non vigueur

Proprio illico©
Monsieur Patrick ARCHAUX
Monsieur Hugues PERRIER

Numéro de dépôt :
3489248
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017
Proprio illico© de Patrick ARCHAUX

Présentation de la marque Proprio illico©

Déposée le 20 mars 2007 par monsieur Patrick ARCHAUX et monsieur Hugues PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Proprio illico© »

Les déposants sont monsieur Patrick ARCHAUX domicilié(e) chemin des Quinze,77690 MONTIGNY SUR LOING - 77690 - France et monsieur Hugues PERRIER domicilié(e) 11, rue de la Ricordellerie,77710 NANTEAU SUR LUNAIN - 77710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues PERRIER Monsieur Patrick ARCHAUX chemin des quinze 77690 Montigny sur Loing domicilié(e) 11, rue de la Ricordellerie,77710 NANTEAU SUR LUNAIN - 77710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proprio illico© est expirée depuis le 20 mars 2017.


Monsieur Patrick ARCHAUX - chemin des Quinze,77690 MONTIGNY SUR LOING - 77690 - France

Monsieur Hugues PERRIER - 11, rue de la Ricordellerie,77710 NANTEAU SUR LUNAIN - 77710 - France


Monsieur Hugues PERRIER Monsieur Patrick ARCHAUX chemin des quinze 77690 Montigny sur Loing - 11, rue de la Ricordellerie,77710 NANTEAU SUR LUNAIN - 77710 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet partiel n°462011 - Publication au BOPI 2007-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données (saisie) ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage ; décoration de vitrines ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; organisation de manifestations à vocation commerciale.

Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ; téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; transmission de télégrammes ; transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; émissions télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio ; télévision ; câble, voie hertzienne, satellite et à partir de videogrammes et de phonogrammes, location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique. Education, formation, divertissement, divertissements radiophoniques ou par télévision ;

Académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées ; de reportages, de débats ; de vidéogrammes, agences pour artistes, location de vidéogrammes et de phonogrammes ; de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores ; de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma ; de décors de théâtre et leurs accessoires ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'impresario (organisation de spectacles) ; mise à disposition de Karaoké ; music-hall, parc d'attraction ; rédaction de scénario, organisation de concours, de loteries ; de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; de bandes video ; d'émissions, de débats ; de reportages, représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries, organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services de compositions musicales ; services d'interprètes ; orchestres, location de dispositifs d'accès à des programmes intéractifs audiovisuels ; services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes video. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres ; de textes (autres que textes publicitaires).